Plus qu’un dispositif fiscal, c’est une opportunité d’investissement où se mêlent stratégie patrimoniale, optimisation fiscale et le plaisir de posséder, de créer et de transmettre une collection.

Deux solutions vous sont proposées :

1. Exploitation de l'article 238bis du CGI :

• Déduction du résultat de l’exercice sur 5 ans dans la limite de 20.000€ ou 0,5% du CA​
• Exposer l’œuvre à la vue du public ou des salariés pendant 5 ans
• Activité en BNC exclue du dispositif
• L’œuvre reste la propriété de l’entreprise

2. Exploitation de l'article 39-1-1° du CGI : Le leasing d’art est un terme générique pour désigner la Location avec Option d’Achat (LOA)

• Les loyers sont déductibles à 100 % de votre résultat d’exploitation, l'IS (Entreprises) ou l’IRPP (Professions Libérales)  est diminué
• La location financière permet de louer en étalant le coût de l’achat sur une durée de 13 à 48 mois
• Au terme du contrat de location, une levée d’option d’achat à valeur résiduelle de 5% est possible.

Le leasing favorise l’introduction d’œuvres d’art dans les espaces professionnels. Il soutient la création artistique et encourage les sociétés à diffuser les valeurs de créativité et d’ouverture véhiculées par l’art.